Mentions Légales

1. Présentation de l’association

Nom de l’association : CPTS Vallée de la Lys
Statut juridique : Association loi 1901Siège social : 273 Rue de Lille 59250 HalluinAdresse e-mail : cptsvalleedelalys@gmail.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Dr Caroline Delsalle (Présidente) 
Adresse e-mail : cptsvalleedelalys@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, logos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’association s’engage à assurer la confidentialité des données personnelles collectées via ce site. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles en contactant [adresse e-mail de contact].

6. Responsabilité

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site, y compris en cas de bugs ou d’inexactitudes dans les informations publiées.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’association.